Charte Vie Privée

La présente Charte vie privée (ci-après la « Charte Vie Privée ») vise à informer les Visiteurs du site Internet www.oriwine.com (ci-après le « Site ») des traitements réalisés par SCEA DVI, société civile d’exploitation agricole, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aubenas sous le numéro 909 539 769 dont le siège social se situe au 1485 route de massargues, 07150 Orgnac l’Aven. (ci-après désignée la «Société»). (ci-après « Nous » ou la « Société ») conformément aux dispositions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et le règlement UE 2016/679 sur la protection des données (ci-après la « Réglementation »).

Les Visiteurs du Site sont invités à lire attentivement la présente Charte Vie Privée avant toute navigation sur le Site. 

Dans le cadre du fonctionnement du Site, Nous sommes amenés à collecter un certain nombre de données à caractère personnel Vous concernant.

La présente Charte Vie Privée a ainsi pour objet :

• d’encadrer l’utilisation qui est faite des données personnelles dans le respect de la Réglementation sur les données personnelles et ;

• de Vous informer sur les traitements que Nous effectuons de vos données personnelles à l'occasion de votre consultation du Site et/ou de la passation de vos commandes.

Outre la présente, l'utilisation de la société SCEA DVI nécessite l'acceptation expresse par le Visiteur des Conditions Générales, accessibles au www.oriwine.com/cgv. La Charte Vie Privée fait partie intégrante des Conditions Générales du Site.

La présente Charte Vie Privée est complétée par une Politique cookies.

En utilisant notre site, Vous déclarez accepter les termes de la présente Charte Vie Privée.

Si Vous êtes en désaccord avec l'un de ses termes, Vous êtes libre de ne plus utiliser notre site et/ou nos services. 

Nous pouvons modifier librement la présente Charte Vie Privée, afin notamment de Nous conformer aux évolutions des lois et règlements, de la jurisprudence, de la technique ou encore aux exigences des autorités.

Nous vous informerons préalablement à toute modification substantielle de la Charte Vie Privée. En tout état de cause, Nous vous invitons à Vous y référer régulièrement afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur le site.

I. Définitions

1. Définitions

Pour les besoins de la présente Charte Vie Privée, en ce compris son préambule, les termes suivants, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, et qui peuvent déjà être définis dans nos Conditions Générales, ont la signification suivante : 

« Allocation » : désigne le contrat souscrit par le Client afin de recevoir chaque année une caisse de 6 bouteilles de 150 cl de vins et de bénéficier de Services dans les conditions et modalités définies aux présentes et sur le Site. L’Allocation vieillissement 20 mois, l’Allocation vieillissement 30 mois, l’Allocation vieillissement 44 mois et l’Allocation vieillissement 56 mois sont des Allocations. 

« Bénéficiaire » : désigne la personne physique désignée par le Client pour bénéficier d’une Allocation souscrite par le Client. La personne ayant accepté de devenir Bénéficiaire accepte les présentes CG et reconnaît agir à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

« Caisse en bois » : désigne l’écrin consigné contenant les 6 bouteilles de vins ori envoyés au Client ou Bénéficiaire dans le cadre de l’Allocation.

« Client(s) » : désigne un consommateur ou non professionnel au sens du Code de la consommation Inscrit, majeur, passant une Commande sur le Site, pour ses besoins personnels ou pour le compte d’un tiers, dans les conditions et modalités des présentes CG.

« Client professionnel » : désigne toute personne physique ou morale qui souhaite bénéficier des offres commerciales proposées par SCEA DVI dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel.

« Commande » : désigne la/les commande(s) de Produit(s), Services ou Allocation(s) passée(s) par le Client sur le Site.

« Compte Client / Compte Personnel » : désigne le compte créé sur le Site par l’Inscrit et accessible par celui-ci à l’aide de ses identifiants et mot de passe personnels et confidentiels.

« Données Personnelles » : désigne les données visées dans la Charte vie privée.

« Inscrit(s) » : désigne toute personne ayant créé un Compte Personnel sur le Site www.oriwine.com.

« Bouteilles » : désigne les bouteilles en porcelaine numérotés ori contenus dans les Boite en bois et/ou commercialisés sur le Site.

« Services » : désigne la vente d’Allocations, de Produits et plus largement l’ensemble des services proposés par SCEA DVI sur le Site.

« Produits » : désigne les vins des Allocations proposés par SCEA DVI sur le Site.

« Visiteur(s) » : toute personne accédant au Site qu’elle soit Client, Bénéficiaire, Inscrit ou non.

« Cookies » désigne un fichier texte stocké dans le Terminal d’un Visiteur et qui sert à stocker des informations le concernant.


« Données Personnelles / Données » désigne les données à caractère personnel permettant d’identifier directement ou indirectement le Visiteur lors de son inscription au Site et de la création de son Compte Personnel (ex : nom, prénom, adresse de courrier électronique, adresse postale, nom d’utilisateur, adresse IP, etc.) ;

« Offrant » désigne la personne ayant remis l’Allocation Cadeau au Bénéficiaire.

« Traitement » désigne toute opération ou ensemble d’opérations relatives aux Données Personnelles, par exemple la collecte, l’enregistrement, la conservation, la consultation, la communication ou encore l’effacement et la destruction des Données Personnelles.

« Terminal (aux) » désigne l'équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que Vous utilisez pour consulter ou voir s'afficher le Site et/ou tout autre support numérique édité par un tiers ;

« Vous » ou « Visiteur » désigne toute personne accédant au Site et/ou passant une commande sur le Site, qu’elle soit cliente ou non de la Société.

2. Identité du responsable traitement et du délégué à la protection des données

SCEA DVI, société civile d’exploitation agricole, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aubenas sous le numéro 909 539 769 dont le siège social se situe au 1485 route de massargues, 07150 Orgnac l’Aven.

Notre délégué à la protection des Données est :

Monsieur Clément Demarquet

3. Description des données personnelles que nous collections

Lors de l’utilisation du Site, vos Données Personnelles sont susceptibles d’être collectées et traitées pour le compte de la Société. Elles sont collectées notamment lors de la navigation sur le Site, lors de la création d’un Compte personnel, lors de la passation d’une commande, ou à l’occasion de l’offre de services. 

Nous veillons à ne collecter et ne traiter que des Données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées (minimisation des Données).

Le Traitement de Données personnelles est indispensable pour mener à bien les commandes de produits ainsi que les services pour lesquels Vous Nous sollicitez.

La saisie des Données est obligatoire aux fins d’accès aux services, de gestion et d’administration des Comptes Personnels des Visiteurs sur le Site. Si vous ne souhaitez pas communiquer les informations demandées, Vous comprenez et acceptez que Nous ne serons pas en mesure de répondre à votre demande. 

En tout état de cause, toutes les Données que Vous avez pu Nous fournir lors de vos visites sur notre Site et/ou la passation de vos commandes, sont strictement confidentielles.

Nous ne collectons et ne traitons aucune Données sensibles, au sens de la réglementation applicable.

Les Données nécessaires à la création de votre Compte personnel

Afin de créer votre Compte personnel, Vous devez renseigner obligatoirement les Données Personnelles suivantes :

• Nom,

• Prénom(s),

• Adresse postale,

• Adresse email,

• Mot de passe,

Les Données nécessaires à la passation d’une commande sur le Site

Afin de passer une commande d’un produit ou souscrire à un abonnement sur le Site, Vous devez renseigner obligatoirement les Données Personnelles suivantes :

• Nom,

• Prénom(s),

• Adresse email,

• Adresse postale de livraison,

• Adresse postale de facturation,

• Numéro de téléphone,

• Moyen de paiement,

Les informations bancaires communiquées seront traitées par SQUARESPACE, notre prestataire de paiement. Nous n’avons pas accès à vos coordonnées bancaires. 

Les Données nécessaires au suivi de la relation commerciale

Afin de suivre la relation commerciale avec nos clients, Nous collectons et traitons les informations suivantes :

• Produits commandés,

• Services consultés,

• Allocation souscrite (quantité, montant, périodicité, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéros de suivi, statut de l’envoi, etc.),

• Historique des achats et des prestations de services (retour des Produits, correspondances et/ou échanges téléphoniques avec Vous et notre service après-vente),

• Echanges et commentaires.

Les Données relatives à votre navigation et votre comportement sur le Site

Nous collectons et traitons également les Données Personnelles relatives à votre navigation et votre comportement sur le Site :

• adresse IP,

• pages visitées.

En outre, lorsque Vous accédez au Site, des Cookies sont susceptibles d’être utilisé(s) et/ou déposé(s), y compris par nos partenaires, afin d’enregistrer et/ou de lire des fichiers sur votre Terminal, en vue de collecter et traiter des informations qui sont relatives à votre interaction avec notre Site et notamment à votre navigation et votre comportement sur celui-ci.

4. Base légale des traitements de données réalisés

Les Données sont collectées et traitées conformément à la Règlementation en vigueur sur les bases suivantes :

• Exécution d’un contrat lié à la passation d’une commande (unitaire ou abonnement) ou l’offre de services ;

• Respect de nos obligations légales ;

• Consentement ;

• Intérêt légitime poursuivi reposant sur des motifs commerciaux et financiers et notamment la promotion de nos produits auprès de nos clients, nécessitant que des Données Personnelles soient traitées

5. Pour quelles finalités vos données sont-elles collectées ?

Vos Données Personnelles sont nécessaires pour Vous permettre l’accès à notre Site, son utilisation et son amélioration, sont collectées aux fins de :

• Effectuer les opérations relatives à la relation commerciale ;

• Permettre l’accès au Site et aux services que Nous proposons ;

• Permettre l’accès et la gestion de votre Compte Personnel ;

• Personnaliser notre Site et les offres en fonction de vos préférences ;

• Gérer les commandes et les abonnements ;

• Livrer les produits ;

• Gérer les impayés et traiter les contentieux et réclamations ;

• Répondre aux requêtes des autorités afin de se conformer notamment aux exigences en matière de sécurité nationale, de lutte contre la fraude ou d’application des lois et règlements ;

• Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté :

• Sur des produits ou services analogues à ceux qu’ils ont commandés,

• Sur d’autres produits proposés par la Société.

• Organiser des opérations promotionnelles et des évènements ;

• Élaborer des statistiques commerciales ;

• Lutter contre la fraude ;

• Assurer la sécurité du Site et de votre Compte personnel ;

• Répondre aux demandes d’exercice de droits relatifs aux Données Personnelles.

La collecte et la transmission de certaines Données Personnelles sont obligatoires et d'autres facultatives, et signalées comme tel dans les formulaires de collecte disponibles sur le Site.

6. Combien de temps vos données sont-elles conservées ?

Vos Données sont conservées pendant toute la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, conformément à la Règlementation.

Ainsi :

• Vos Données Personnelles en relation avec une commande sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de la passation de la commande du produit ou la fin de l’abonnement ;

• Vos Données Personnelles en relation avec votre Compte Personnel sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière connexion à votre Compte Personnel sur le Site ;

• Vos Données Personnelles liées à l’envoi de la newsletter sont conservées tant que la personne concernée ne se désinscrit pas et en tout état de cause pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière activité (clic dans la newsletter, ouverture d’une newsletter, etc.).

A l’issue de ces délais, vos Données Personnelles pourront être archivées sur un support distinct afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales (comme l’obligation de conservation pendant une durée de dix (10) ans des factures posée par l’article L.123-22 du Code de commerce) et/ou à tout le moins pendant le délai de prescription applicable (comme le délai de prescription de droit commun de cinq (5) ans consacré par l’article 2224 du Code civil).

7. Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Tout ou partie du personnel habilité du service finance, marketing, commercial, administratif, des services chargés de traiter le suivi de la relation client, des services logistiques et informatiques de notre Société est susceptible d’avoir accès à vos Données Personnelles pour l’exercice des finalités visées ci-avant.

Par ailleurs, les prestataires et sous-traitants de la Société peuvent avoir accès aux Données notamment dans le cadre de leur mission de :

• Hébergement du Site ;

• Gestion des transactions réalisées sur le Site ;

• Gestion de la comptabilité de la Société ;

• Sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude ;

• Développement et maintenance du Site ;

• Information et suivi de la relation commerciale ;

Les traitements réalisés par les prestataires de la Société sont encadrés dans le cadre d’accords dans lesquels les sous-traitants s’engagent à respecter les lois et règlement applicables, et plus généralement l’ensemble des obligations mises à leur charge, notamment en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des Données.

8. Transfert de vos données personnelles

Nous Vous informons que certaines Données peuvent être transmises pour les besoins des finalités définies ci-avant à des partenaires situés dans des pays de l’Union européenne et hors de l’Union européenne. Nous faisons le nécessaire pour garantir la sécurité de vos Données Personnelles.

Préalablement au transfert des Données hors Union européenne, et conformément à la Règlementation en vigueur, Nous faisons nos meilleurs efforts pour mettre en œuvre les garanties nécessaires à la sécurisation de tels transferts et Nous assurer que les transferts soient réalisés conformément aux Conditions Générales et à la présente Charte Vie Privée.

Nous veillons à ce que les sous-traitants respectent les conditions d’adéquation en cas de transferts hors Union européenne et à défaut, ces prestataires appliquent des clauses contractuelles types (CCT) de protection des Données approuvées par la Commission européennes pour les transferts de Données hors Union européenne.

En tout état de cause, Vous pouvez retirer à tout moment le consentement que Vous Nous avez donné concernant le transfert de vos Données en dehors de l’Union européenne en Nous contactant via le formulaire de contact sur le Site.

10. Quels sont vos droits relatifs aux traitements de données ?

Conformément notamment à la Règlementation sur les Données Personnelles, vous avez la faculté :

• De vous opposer au traitement de vos Données Personnelles pour motifs légitimes ;

• D’accéder à l’ensemble de vos Données Personnelles ;

• De rectifier, compléter et de mettre à jour vos Données Personnelles ;

• De demander la portabilité de vos Données Personnelles ;

• De demander une limitation des traitements que Nous opérons relatifs à vos Données Personnelles ;

• De demander l’effacement de vos Données ;

• De Nous communiquer des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès « d’un tiers de confiance numérique certifié ». Ces directives, ou sorte de « testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, vos héritiers seront désignés.

En l’absence de toute directive, vos héritiers pourront s’adresser à Nous afin de :

• Accéder aux traitements de Données Personnelles permettant « l’organisation et le règlement de la succession du défunt » ;

• Recevoir communication des « biens numériques » ou des « Données Personnelles s’apparentant à des souvenirs de famille, transmissibles aux héritiers » ;

• Faire procéder à la clôture de votre Compte Personnel sur le Site et s’opposer à la poursuite du traitement de vos Données Personnelles.

11. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits et/ou, le cas échéant, obtenir par voie orale la lecture de la présente Charte Vie Privée, vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale et une copie de votre pièce d'identité) :

• Par courrier électronique via le formulaire de contact du Site

• Par courrier postal à : SCEA DVI, Service Client, 1485 Route de Massargues, 07150 Orgnac l’Aven.

Par ailleurs, Vous pouvez exercer vos droits d’accès et de rectification de certaines de vos Données Personnelles depuis votre Compte Personnel.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la Société (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous via le formulaire de contact sur le Site.

En cas de demande de suppression de vos Données Personnelles et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données Personnelles, Nous pourrons toutefois les conserver dans nos archives intermédiaires, sur support distinct, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales.

Vous pourrez également à tout moment Nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en Nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que Nous serions susceptible de Vous adresser par courrier électronique.

Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr).

12. Sécurité des données

Nous mettons tout en œuvre pour protéger vos Données Personnelles le plus efficacement possible et compte tenu de l’évolution de la technique.

Néanmoins, et notamment en raison de l’évolution rapide des techniques de sécurisation, il est entendu qu’aucune technologie de transmission ou de stockage n’est infaillible, et ce malgré l’étendue des mesures mises en œuvre.

En cas de violation des Données Personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes physiques, la Société communiquera cette violation aux Visiteurs concernés dans les meilleurs délais, sauf dans les cas d’exceptions prévus par la Loi.

En cas de violation des Données Personnelles, la Société notifiera la violation en question à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les délais prévus par la Loi, sauf si la violation n’est pas susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes physiques. 

13. Sites internet tiers

Si vous utilisez les liens présents sur le Site afin de consulter des sites tiers, Nous recommandons vivement au Visiteur de prendre connaissance des dispositions des politiques de confidentialité des sites qu’il consulte.

Notre responsabilité ne saurait être recherchée pour des collectes ou des Traitements de Données réalisés par des site web tiers. 

II. Politique de cookies

Lors de la consultation du Site www.oriwine.com (ci-après le « Site ») des Cookies sont déposés sur votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Cette section Vous aide à mieux comprendre comment fonctionnent ces Cookies, et les outils Vous permettant de les paramétrer.

La présente Politique Cookies complète la Charte Vie Privée.

Qu’est-ce qu’un Cookie ? 

Les Cookies sont des procédés automatiques de traçage de type fichier texte déposés sur un Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) qui enregistrent des informations lors de la visite sur un Site internet ou de la consultation d’une publicité. Les Cookies peuvent avoir des finalités diverses, et conservent des informations pendant une certaine durée.

Seul l'émetteur du Cookie concerné est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe soit des Cookies de session qui disparaissent dès que Vous quittez le Site concerné, soit des Cookies permanents qui demeurent sur le Terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que Vous les supprimiez grâce aux outils de paramétrage disponibles sur votre navigateur.

Les Cookies sont également classés selon leurs fonctionnalités. Ainsi, il existe les Cookies suivants :

• Des Cookies dits « nécessaires », qui contribuent à rendre le Site visité utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du Site. Le Site ne peut pas fonctionner correctement sans ces Cookies. Ils ne peuvent donc pas être désactivés.

• Des Cookies de fonctionnalités, qui permettent d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du Site. Ils peuvent être activés par Nous, ou par des tiers dont les services sont utilisés sur les pages de notre Site. Si Vous n'acceptez pas ces cookies, une partie ou la totalité de ces services risquent de ne pas fonctionner correctement.

• Des Cookies de ciblage publicitaire, qui sont installés aux fins de collecter des informations concernant vos activités et centres d’intérêt sur le Site visité afin de Vous proposer des publicités ciblées. Si Vous désactivez ces Cookies, il ne Vous sera pas proposé de publicité ciblée en fonction de vos intérêts.

• Des Cookies de performance, qui recueillent des renseignements sur la manière dont Vous utilisez le Site sur lequel ils sont déposés. Ils permettent notamment d’identifier les pages que Vous consultez le plus souvent et le cas échéant les messages d’erreur qui apparaissent. Ces Cookies ne collectent pas d’information permettant de Vous identifier. Les informations collectées sont anonymes et ne sont utilisées que dans le but d’optimiser votre expérience Visiteur, comprendre quelles pages Vous intéressent et mesurer l’efficacité des publicités.

• Des Cookies « réseaux sociaux », qui sont activés par les services proposés sur les réseaux sociaux que Nous avons ajoutés au Site afin de Vous donner la possibilité de partager notre contenu avec votre réseau et vos connaissances. Ils Nous permettent également de suivre votre navigation sur d’autres sites et d’établir un profil de vos intérêts.

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